RÈGLEMENT INTÉRIEUR

PERSONNES CONCERNÉES  

Tous les stagiaires de l’Afar doivent respecter le présent règlement.

 
RÈGLES GÉNÉRALES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ - TENUE ET COMPORTEMENT  

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu'en matière d'hygiène. Conformément à l'article R.6352-1 du Code du travail, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d'un règlement intérieur, les mesures d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent se conformer les stagiaires sont celles de ce dernier règlement.


Les stagiaires sont invités à se présenter à l'Afar en tenue décente et à avoir un comportement correct à l'égard de toutes les personnes présentes à l’Afar. Il est interdit aux stagiaires :


- d’utiliser à des fins commerciales les supports de formation ;


- d’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions ; 


- de déjeuner dans les salles de cours.

 
CONSIGNES INCENDIE - ACCIDENTS  

Les salles de cours sont équipées d’extincteurs et d’issues de secours. Tout stagiaire témoin d’un début d’incendie est tenu d’alerter immédiatement un représentant de l’Afar qui se chargera de la suite des démarches. En cas d’alerte, le stagiaire doit cesser toute activité de formation et suivre, dans le calme, les instructions du représentant de l’Afar ou des services de secours.


Tout accident ou incident survenu à l'occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l'accident, au responsable de l'Afar qui se chargera de contacter l’employeur du stagiaire.

 
INTERDICTION DE FUMER  

En application du décret n° 92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est interdit de fumer dans les salles de formation ainsi que dans la cour.

 
UTILISATION DU MATÉRIEL  

Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d'utiliser le matériel conformément à son objet : l'utilisation du matériel à d'autres fins, notamment personnelles, est interdite.


Les stagiaires peuvent être tenus de consacrer le temps nécessaire à l'entretien ou au nettoyage du matériel.


Le matériel ne doit être utilisé qu'en présence d'un formateur et sous surveillance. Toute anomalie dans le fonctionnement du matériel et tout incident doivent être immédiatement signalés au formateur qui a en charge la formation suivie.

 
ACCÈS AU POSTE DE DISTRIBUTION DES BOISSONS  

Les stagiaires auront accès, au moment des pauses fixées, aux postes de distribution de boissons non alcoolisées, fraîches ou chaudes. Il leur est demandé de ne pas jeter les sous-tasses noires présentes à ces postes.


Par ailleurs, il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d'ivresse dans l’enceinte de l’Afar ainsi que d'y introduire des boissons alcoolisées.

 
RESPONSABILITÉ DE L'AFAR EN CAS DE VOL OU ENDOMMAGEMENT DE BIENS PERSONNELS  

L'Afar décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature, déposés par les stagiaires dans son enceinte (salle de cours, ateliers, locaux administratifs, parc de stationnement, vestiaires...).

 
ACCÈS À L'AFAR - HORAIRES - ABSENCES ET RETARDS  

L'Afar est situé 46 rue Amelot 75011 Paris.


Sauf autorisation expresse de la direction ou du responsable de l'Afar, les stagiaires ayant accès à l'Afar pour suivre leur stage ne peuvent y entrer ou y demeurer à d'autres fins. Aussi, il leur est interdit d’y introduire, faire introduire ou faciliter l'introduction de personnes étrangères à l'Afar, ni de marchandises destinées à être vendues au personnel ou au stagiaires.


Les horaires de stage sont portés à la connaissance des stagiaires à l'occasion de la remise de la convocation de stage. Les horaires auxquels doivent se conformer les stagiaires sont les suivants :


* 9h-12h15 (dont 15 minutes de pause)


* 13h15-16h30 (dont 15 minutes de pause)


En cas d'absence, de retard ou de départ avant l’horaire prévu, le stagiaire doit avertir l’Afar et s'en justifier. Les stagiaires ne peuvent s'absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles.


Lorsqu’un stagiaire est absent d’une formation, il appartient à l’Afar de signaler cette absence à l’établissement employeur. Toute absence ou retard non justifié par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions.


Par ailleurs, les stagiaires sont tenus de signer la feuille d'émargement tout au long de la formation, et de compléter le formulaire de satisfaction. A l’issue de la formation, une attestation de suivi de stage est envoyée à l’établissement en 2 exemplaires.

 
SANCTIONS  

Tout manquement du stagiaire à l'une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l'objet d'un rappel à l’ordre prononcé par le responsable de l’Afar ou son représentant. Le responsable de l'Afar informera l’employeur du stagiaire de la sanction prise. Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.


 


Le présent règlement intérieur entre en application à compter du 1er janvier 2013.


 


L'article L.6353-8 du Code du travail précise que : « Le règlement intérieur applicable aux stagiaires fait l'objet d’un document remis au stagiaire avant son inscription définitive et tout règlement de frais. »

 
AFAR 46 rue Amelot CS 90005 75536 Paris Cedex 11 Tél : 01 53 36 80 50 Fax : 01 48 05 31 51 Email : formation@afar.fr